Identité :
Nom du site : Galerie Nicolas Sanchez
Adresse : 9 Rue de Bagnolet, 75020 Paris, France
Adresse email de contact : [email protected]
Hébergeur : 02Switch – CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site implique l’acceptation totale des conditions générales d’utilisation qui suivent. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et ne sont pas exhaustives. Elles ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Ce dernier ne peut être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, liés à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs ont la possibilité de publier du contenu sur le site dans des espaces dédiés, comme les commentaires. Ce contenu reste sous la responsabilité exclusive de leurs auteurs, qui en assument toute la responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve le droit de retirer, sans préavis ni justification, tout contenu qui ne respecterait pas la charte déontologique du site ou les lois en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de leurs auteurs en termes de droits d’auteur et d’utilisation. Toute reproduction, modification, publication, ou adaptation de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée des contenus du site peut constituer une violation des droits d’auteur et entraîner des poursuites judiciaires.
Les marques et logos présents sur le site sont déposés et appartiennent aux sociétés respectives.
Liens
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant au contenu et à la pertinence des ressources tierces accessibles via des liens hypertextes présents sur le site.
Liens entrants
Le propriétaire autorise les liens hypertextes pointant vers les pages du site, à condition qu’ils ouvrent une nouvelle fenêtre et soient clairement identifiables afin d’éviter toute confusion entre le site d’origine et le site lié, ainsi que toute présentation contraire aux lois en vigueur. Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas ces conditions.
Confidentialité
Conformément à la législation, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, l’utilisateur doit faire une demande écrite, signée et accompagnée d’une pièce d’identité.
Le site ne collecte aucune information personnelle et n’est pas soumis à une déclaration auprès de la CNIL.